Questions 1 à 5 sur 54
   
  POURQUOI CERTAINS CONTRATS SONT-ILS PAYANTS?
    Il s'agit seulement des contrats à compte d'auteur. Un de nos principes fondamentaux est la juste rétribution. Il s'applique à tous les intervenants visibles ou non qui font vivre ce site. L'adjectif «juste» implique justesse et justice.

Choisir le principe bien compris du compte d'auteur, c'est adhérer à notre charte,c'est accepter d'investir une somme modérée pour percevoir des droits d'auteur plus importants. Chaque auteur se détermine selon ses préférences et ses espoirs.

Mais toujours, cent téléchargements payants équivalent au tarif du contrat à compte d'auteur.
  MAIS POURTANT, CERTAINS SITES LITTÉRAIRES SONT GRATUITS
    La gratuité entre personnes est possible, dans les limites de la loi. Par contre, toute entreprise est soumise à des frais, des taxes, des impôts. Ou elle est subventionnée (ce qui l'exclut de la vraie gratuité) ou elle doit trouver d'autres financements. C'est pourquoi tous ces sites dits "gratuits" sont envahis de publicités, de liens vers des sites marchands étrangers à toute littérature, ou se livrent à des actions commerciales d'autres natures, comme la revente des fichiers. LETTROPOLIS refuse la fausse gratuité et investit dans la confiance raisonnée.
  QUELLES SONT LES CLAUSES COMMUNES ENTRE CONTRAT D'ÉDITION ET CONTRAT À COMPTE D'AUTEUR ?
    Que ce soit à compte d'auteur ou en contrat d'édition, nos contrats proposent les mêmes services éditoriaux. Seuls sont modifiés les pourcentages des rétributions, et la durée des contrats. Par ailleurs, le contrat d'édition est gratuit.

Ainsi l'auteur se détermine entre la longue durée à faible taux et la courte durée à taux plus élevé. Dans les deux cas, nous apportons le même soin à développer la vie des textes. Chacun y a intérêt.
  QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE UN CONTRAT D'ÉDITION ET UN CONTRAT À COMPTE D'AUTEUR?
    Un contrat d'édition est régi par le code de la propriété intellectuelle. Il est historiquement et techniquement lié à l'édition sur papier. Il précise que l'auteur ne doit rien payer. Un contrat à compte d'auteur est un accord de louage de services de gré à gré, qui n'est donc pas gratuit. En l'état actuel de la législation française sur l'exploitation des textes numériques et leur éligibilité à la TVA non restreinte (19,6% contre 5,5% pour les textes sur papier jusqu'en avril 2012 et 2,1% pour la presse) nous adaptons nos contrats pour équilibrer sainement les devoirs de l'entreprise (qui doit être gérée "en bon père de famille") et les droits nécessaires de l'auteur.

  QUELS SONT LES GRANDS AVANTAGES DU CONTRAT DE LETTROPOLIS?
    Une cession des droits d'auteur limitée à 7 ans pour les contrats de compte d'auteur
Une fonction associée d'agence littéraire
Une rétribution proportionnelle atteignant 50% pour les contrats de compte d'auteur
Tous les avantages du numérique et d'Internet